Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORPHY GTS
Numéro de dépôt :
1526437
Date de dépôt :
28/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1998
Présentation de la marque ORPHY GTS
Déposée le 28 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) MECACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORPHY GTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORPHY GTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORPHY GTS est expirée depuis le 28 mars 1998.
MECACEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41